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Délibérations

Délibérations

8 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "15/04/2011" du filtre Date de séance

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A112 - A132 - A134 - A211 - A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LIGNES RÉGULIÈRES DE VOYAGEURS CONVENTION FINANCIERE ENTRE LE CONSEIL GENERAL DES VOSGES ET LE CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN POUR LE FINANCEMENT DE LA LIGNE EPINAL – GERARDMER – MUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FORMATION DES ELEVES A LA SECURITE DANS LES CARS SCOLAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT D'UN ITINERAIRE CYCLABLE INSCRIT AU SCHEMA DEPARTEMENTAL OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE D'UNE ASSOCIATION FONCIERE, FINANCEMENT, GESTION ULTERIEURE CONVENTION ET AVENANT TYPES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT DE SECURITE EN TRAVERSE D'AGGLOMERATION ------ ACTUALISATION DES OPERATIONS RETENUES POUR L'ANNEE 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 66 – AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR « DES PONTS SNCF » ENTRE LES RD 66, RD 56 III ET LA RUE DE MODENHEIM À RIEDISHEIM PROGRAMME AW11 – PHASE 2 REQUÊTE TENDANT À LA NOMINATION D’UN EXPERT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN FINANCIER A L’AERODROME DE COLMAR-HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REMPLACEMENT DES POTEAUX SUR LES ITINERAIRES CYCLABLES PROGRAMME A171

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/04/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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